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Vos conditions de ventes

Conditions générales de vente

Commande:
Les systèmes d´enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande.Le rucher de Naples confirme l´acceptation de sa commande au client à l´adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu´à compter de la confirmation de la commande. Le rucher de Naples se réserve le droit d´annuler toute commande d´un client en cas de paiement retardé. Les informations énoncées par l´acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d´erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l´impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Prix:
Les prix sont exprimés en Euros t.t.c. Ils incluent la TVA pour la France et les pays de la CEE. Les prix facturés sont ceux valables au moment de la commande.

Livraison:
Les frais de livraison sont facturés au client.
En France métropolitaine, nous livrons avec le Service Colissimo de La Poste jusqu'à un poids brut de colis de 15 kg (correspond à environ 20 pots de 500 gr poids net). Les tarifs sont indiqués sur la page « Livraison ». 

De 15 à 30 kg, la livraison est effectuée par La Poste ou par transporteur. 

Pour toute commande supérieur à un poids brut de 30 kg, veuillez nous contacter à l'avance.

Autres pays: Information sur demande. Nous nous efforcerons de trouver le mode le plus économique. Le client s'engage à régler toutes les taxes dues a l´importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande.

Délais de livraison:
Livraison environ 3 à 4 jours après réception de paiement (France métropolitaine, Allemagne). Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l´acheteur de réclamer des dommages et intérêts. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l´arrivée.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu´une seule livraison. Vous serez contacté en cas de non-disponibilité d’un produit afin de vous donner l’occasion de décider sur une éventuelle modification de votre commande.

Paiement:
Le paiement s’effectue:
- Par chèque envoyé au Rûcher de Naples (libellé au nom de David Makarowski),
- Par virement bancaire sur le compte du Le rucher de Naples. Le numéro de compte sera indiqué au cours de la commande.
- par carte bancaire (Paypal Securit) uniquement.

Rétractation:
Vous avez 14 jours, à compter de la réception des articles, pour vous faire une opinion. En cas d´échange ou remboursement, renvoyez les produits dans leur emballage d´origine, intact. Des produits non intacts seront facturés au client, sauf en cas de réclamation justifiée. Le rucher de Naples remboursera les sommes versées par le client sans frais. En cas de réclamation justifiée, Le rucher de Naples remboursera également les frais de retour.

Garantie:
En ce qui concerne l´alimentaire, les dates de consommation indiquées doivent être respectées par le client. Le rucher de Naples ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception.

Protection de vos informations personnelles:
Nous utilisons vos informations personnelles pour traiter vos commandes, livrer les produits et procéder au paiement. Le rucher de Naples s’engage à ne pas communiquer les coordonnées de ses clients à un tiers.

Litiges:
Le présent contrat est soumis au droit français. Le rucher de Naples ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu´immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d´un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité du Rucher de Naples sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.

Acceptation des conditions:
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.


Le Rûcher de Naples
Le rucher de Napless, 30/10/2012


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